Résumé de conservation de données
Ce résumé affiche les catégories et finalités par défaut pour la conservation des données des utilisateurs. Certaines zones peuvent avoir des catégories et finalités plus spécifiques que celles indiquées ici.
Site
Catégorie
- Données administratives & contractuelles
Inscriptions, conventions/contrats, financeurs, émargements, facturation.
Finalité
- Administration & obligations légales
Gestion des inscriptions, conventions, financeurs, émargements, facturation et obligations comptables/fiscales.
- Période de conservation
- 72 mois
| Bases légales | |
|---|---|
| Obligation légale (RGPD Art 6.1(c)) | Le traitement est nécessaire au respect d’une obligation légale à laquelle le responsable du traitement est soumis |
Utilisateurs
Catégorie
- Profil utilisateur
Identité, coordonnées, organisation, champs de profil, préférences.
Finalité
- Gestion des comptes inactifs
Gestion du cycle de vie des comptes et anonymisation/suppression après inactivité prolongée.
- Période de conservation
- 24 mois
| Bases légales | |
|---|---|
| Intérêts légitimes (RGPD Art. 6.1(f)) | Le traitement est nécessaire aux fins des intérêts légitimes poursuivis par le responsable du traitement ou par un tiers, à moins que ne prévalent les intérêts ou les libertés et droits fondamentaux de la personne concernée qui exigent une protection des données à caractère personnel, notamment lorsque la personne concernée est un enfant |
Catégories de cours
Catégorie
- Données pédagogiques
Participations aux activités, devoirs remis, notes, commentaires d’évaluation, certificats.
Finalité
- Gestion pédagogique & certification
Assurer le déroulement des formations, l’évaluation des apprentissages, la délivrance des attestations/certificats et la traçabilité Qualiopi.
- Période de conservation
- 36 mois
| Bases légales | |
|---|---|
| Contrat (RGPD Art. 6.1(b)) | Le traitement est nécessaire à l’exécution d’un contrat auquel la personne concernée est partie ou à l’exécution de mesures précontractuelles prises à la demande de celle-ci |
| Obligation légale (RGPD Art 6.1(c)) | Le traitement est nécessaire au respect d’une obligation légale à laquelle le responsable du traitement est soumis |
Cours
Catégorie
- Données pédagogiques
Participations aux activités, devoirs remis, notes, commentaires d’évaluation, certificats.
Finalité
- Gestion pédagogique & certification
Assurer le déroulement des formations, l’évaluation des apprentissages, la délivrance des attestations/certificats et la traçabilité Qualiopi.
- Période de conservation
- 36 mois
| Bases légales | |
|---|---|
| Contrat (RGPD Art. 6.1(b)) | Le traitement est nécessaire à l’exécution d’un contrat auquel la personne concernée est partie ou à l’exécution de mesures précontractuelles prises à la demande de celle-ci |
| Obligation légale (RGPD Art 6.1(c)) | Le traitement est nécessaire au respect d’une obligation légale à laquelle le responsable du traitement est soumis |
Modules d’activité
Catégorie
- Données pédagogiques
Participations aux activités, devoirs remis, notes, commentaires d’évaluation, certificats.
Finalité
- Gestion pédagogique & certification
Assurer le déroulement des formations, l’évaluation des apprentissages, la délivrance des attestations/certificats et la traçabilité Qualiopi.
- Période de conservation
- 36 mois
| Bases légales | |
|---|---|
| Contrat (RGPD Art. 6.1(b)) | Le traitement est nécessaire à l’exécution d’un contrat auquel la personne concernée est partie ou à l’exécution de mesures précontractuelles prises à la demande de celle-ci |
| Obligation légale (RGPD Art 6.1(c)) | Le traitement est nécessaire au respect d’une obligation légale à laquelle le responsable du traitement est soumis |
Bloc
Catégorie
- Traces techniques
Journaux de connexion et d’activité, adresses IP, horodatages, événements de sécurité.
Finalité
- Sécurité & journalisation
Sécurité du SI, audit, prévention des fraudes/abus, diagnostics techniques.
- Période de conservation
- 12 mois
| Bases légales | |
|---|---|
| Intérêts légitimes (RGPD Art. 6.1(f)) | Le traitement est nécessaire aux fins des intérêts légitimes poursuivis par le responsable du traitement ou par un tiers, à moins que ne prévalent les intérêts ou les libertés et droits fondamentaux de la personne concernée qui exigent une protection des données à caractère personnel, notamment lorsque la personne concernée est un enfant |